Mentions légales
Conformément à l’article 6 de la loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique (LCEN), voici les informations relatives à l’éditeur et à l’hébergeur du site draftstudio.shop.
Éditeur du site
Le site draftstudio.shop est édité par Draft Studio, marque indépendante de vêtements et accessoires imprimés à la demande.
- Raison sociale : Draft Studio
- Association régie par la loi du 1ᵉʳ juillet 1901, déclarée sous le n° W353025233
- Siège : 1 bis allée de la Grange – 35230 Noyal Chatillon sur Seiche – France
- SIRET : 99026623100010
- TVA intracommunautaire : FR75990266231
- Courriel : bonjour@draftstudio.shop
- Directeur de la publication : Oscar Philippot Maussion
Hébergement
Le site est hébergé par LWS (Ligne Web Services).
- Adresse : 10 rue de Penthièvre, 75008 Paris, France
- Téléphone : 01 77 62 30 03
- Site : www.lws.fr
Production & impression
Les pièces Draft Studio sont imprimées à la demande : aucune n’est fabriquée à l’avance. Les visuels sont dessinés en Bretagne, à proximité de Rennes, et chaque commande est confiée à notre partenaire d’impression à la demande au moment de l’achat.
Propriété intellectuelle
L’ensemble des éléments du site — visuels, dessins, illustrations, logo, marque Draft Studio, textes, photographies et mise en page — est protégé par le droit de la propriété intellectuelle et demeure la propriété exclusive de Draft Studio ou de ses ayants droit. Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation de tout ou partie de ces éléments, par quelque moyen que ce soit, est interdite sans autorisation écrite préalable. Toute exploitation non autorisée est susceptible de constituer une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Liens hypertextes
Le site peut renvoyer vers des sites tiers (réseaux sociaux, partenaires). Draft Studio n’exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu ou à l’usage qui peut en être fait.
Responsabilité
Draft Studio s’efforce d’assurer l’exactitude des informations diffusées sur le site, sans pouvoir en garantir l’exhaustivité ni l’absence d’erreurs. Sa responsabilité ne saurait être engagée en cas de dommage résultant de l’accès au site ou de son utilisation, notamment son indisponibilité, une perte de données ou la présence d’un virus.
Données personnelles & cookies
Le traitement de vos données est détaillé dans notre Politique de confidentialité. Les conditions d’achat figurent dans nos Conditions générales de vente.
Droit applicable
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